Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES HOMS
Numéro de dépôt :
1621002
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
04/10/2000
Présentation de la marque LES HOMS
Déposée le 4 octobre 1990 par HOMS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « LES HOMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES HOMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HOMS est expirée depuis le 4 octobre 2000.
HOMS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12